Éditeur du site:
SAM MONACO COMMUNICATION
15, rue Honoré Labande – Les Gémeaux 98000 Monaco
Tèl: +377 97 70 75 95
Mail: [email protected]
S.A.M au capital de 198 900€ – RCI 98 S 03556
Développement:
SARL HOMISIS
36 Bd des Moulins
98000 Monaco
Tél : +33(0)663087114
Mail : webdesign[@]homisis.com
Site : www.homisis.com
Hébergement:
Namebay SAM, Société Anonyme Monégasque
Capital social de 150.000 euro
27, Bd des Moulins
98000 Monaco
Tél: +377 97 70 61 64
Email: [email protected]
Droits d’auteur/Copyright:
Tous les éléments du site http://sap-nice-monaco.com sont la propriété de MONACO COMMUNICATION et de ce fait protégés par les dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction, modification, utilisation, adaptation, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de la société MONACO COMMUNICATION, est interdite à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non commercial, sans modification des éléments présents sur le site et sans suppression des mentions relatives aux droits d’auteur ou autre mention concernant les droits de la propriété intellectuelle.
Protection des données
(Conformément à la loi n°1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, réglementant le traitement des informations nominatives)
Toutes les informations contenues dans les fichiers informatisés, que la société MONACO COMMUNICATION enregistre et stocke notamment à des fins promotionnelles, ne seront ni cédées ni accessibles, à l’exception des personnels habilités de ladite société.
Conformément à la loi n°1.165 du 23 décembre, modifiée, toute personne pourra s’adresser à la Direction de la société MONACO COMMUNICATION, dont les coordonnées sont présentées ci-avant pour exercer leur droit d’accès, de modification, de rectification des informations contenues dans lesdits fichiers. Ils pourront également demander à ce que les données inexactes. Incomplètes, équivoques ou périmées soient rectifiées ou supprimées.
Responsabilité
MONACO COMMUNICATION met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. MONACO COMMUNICATION se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes sans communication préalable. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le site www.sap-nice-monaco.com ne sont pas sous le contrôle de MONACO COMMUNICATION qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
Crédits photos
Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles.
Photos Newday
Conditions générales d’utilisation du site
Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et informations de toute nature qui y figurent) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. La société MONACO COMMUNICATION concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, plaquette, guide, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur.
La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d’accueil du site, sauf autorisation express préalable de l’éditeur.
Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité exclusive de son auteur.
En utilisant le présent site l’internaute accepte l’intégralité des conditions d’utilisation détaillée ci-dessus.